Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE - HABITATION
BREITENBACH, Robert, Germain, passage Charton, allée des Jardins, Caudebec Les Elbeuf 76320.

Numéro de dépôt :
1219442
Date de dépôt :
27/07/1982
Lieu de dépôt :
ELBEUF
Date d'expiration :
27/07/1992

Présentation de la marque ESPACE - HABITATION

Déposée le 27 juillet 1982 par BREITENBACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ELBEUF), la marque française « ESPACE - HABITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BREITENBACH, Robert, Germain, passage Charton, allée des Jardins, Caudebec Les Elbeuf 76320. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean MARTIN, Avocat. - France.

La marque ESPACE - HABITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE - HABITATION est expirée depuis le 27 juillet 1992.

BREITENBACH a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE - LE CONTEMPORAIN , ESPACE - SURELEVATION , ESPACE - PRET A MONTER , ESPACE - CLES EN MAIN , ESPACE - PRET A FINIR


BREITENBACH, Robert, Germain, passage Charton, allée des Jardins, Caudebec Les Elbeuf 76320. - France


Me Jean MARTIN, Avocat. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées; constructions et réparations, traitements de matériaux.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.